Association Maroc Alzheimer France
C/O  Chibanis

6, 7 Rue Trachel 

06000  Nice  FRANCE

STATUTS

Préambule:
Aux termes de la science, d'Alzheimer est définie comme maladie qui atteint le cerveau et se développe de sorte à provoquer une perte de mémoire et à rendre le malade incapable de concentrer ou d'apprendre. La maladie peut créer des transformations dans la personnalité du malade, le rendant parfois très nerveux, et elle peut même se transformer en démence provisoire. Malgré l'avancement des recherches dans ce domaine, il n'existe actuellement aucun traitement à cette maladie dangereuse. En effet, les recherches ne cessent de confirmer que parallèlement au traitement médical disponible, l'entretien social et psychique de la personne atteinte de la maladie a pu donner des résultats satisfaisants.
A partir de cette plateforme, les participants à cette réunion ont décidé ce jour de créer un cadre national qui a pour objectifs d'unifier les efforts et l'assistance à prêter aux personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer, lequel cadre ses fondateurs ont décidé de nommer : "Association Franco-Marocaine de de la maladie d'Alzheimer"

Chapitre I :
Référence légale – Nomination – Durée – Mission – Siège

Article 1 : Création et Nomination
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1^erJuillet 1901 et le Décret du 16 Août 1901 ayant pour dénomination : "Association Franco-marocaine de la maladie d'Alzheimer"

Article 2: Durée
Cette association est constituée pour une durée indéterminée.

Article 3: Mission

Chapitre II :
Principes – Objectifs – Moyens

Article 1 : Principes
Les principaux principes de l’association sont les suivants:
- La démocratie: il n'est pas de place dans les décisions et les positions de l'association à l'individualisme et à la dictature.
- L'indépendance: L'association est indépendante de toute autorité extérieure que ce soit d'une religion, d'un parti politique, d'une autorité ou d'un courant politique.
- L'égalité: l'écartement de toutes les formes de discrimination ou de racisme.
- La relativité: Toutes les postions de l'association sont relatives et peuvent être changées suivant la situation et avec le consentement du Bureau de l'association.

Article 2: Objectifs
Pour réaliser sa mission, l'association s'est fixée un ensemble d'objectifs:
- La solidarité avec les personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer aux niveaux national et international.
- Avoir un partenariat priviligié avec "Association Nationale Marocaine de la maladie d'Alzheimer".
- La sensibilisation à la maladie d'Alzheimer et ses proches et aux moyens de soutien des personnes atteintes.
- Le suivi de la situation sociale des atteints de la maladie au Maroc avec l'établissement d'études sectorielles et l'émission des rapports à ce sujet.
- La recherche des empêchements et des obstacles devant l'intégration sociale des personnes atteintes.
- L'unification des actions entre les intéressés à la lutte contre la maladie et l'échange des expériences et des points de vue avec les organisations et associations nationales et internationales similaires.
- L'élargissement des horizons du savoir sur cette maladie par l'organisation de rencontres et d'exposés et la publication de revues, de périodiques et de lettres circulaires.
- Le divertissement des atteints et de leurs familles.
- Tout autre objectif noble non incompatible avec la loi est adopté par l'association.

Article 3: Moyens
L'association se procure de tous les moyens légalement admis et reconnus pour réaliser ses objectifs, notamment:
- l'établissement d'un rapport annuel sur la situation des personnes atteintes dans la région de Souss et sur le développement de la maladie.
- La préparation de programmes et de compagnes de sensibilisation à l'importance de l'intégration des malades dans la vie publique.
- L'organisation de sessions de stage et d'ateliers de formation en vue l'approfondissement de la conscience chez les citoyens.
- L'échange des expériences et des informations avec les organisations et institutions nationales et internationales en action dans le domaine.
- L'usage de la presse écrite et de moyens audio-visuels et électroniques comme outils de travail.
- L'organisation des séminaires, des excursions et des sorties.
- Tous les moyens légalement admis.

Chapitre III :
Qualité de membre

Article 1:
L'association comprend:
- Les membres fondateurs: ceux qui ont participé dans la constitution de l'association. Ils assistent aux réunions et ont le droit de délibérer. Ils ont le droit du vote et de la candidature à tous les organismes de l'association.
- Les membres d'honneur: la qualité de membre d'honneur est donnée par le Bureau de l'association aux personnes ayant prêté assistance remarquable à l'association sans qu'elles y soient des membres. Ils assistent à l'assemblée générale et ont une voix consultative. Les membres d'honneur n'ont pas le droit de vote ni de candidature.
- Les membres actifs: participent dans toutes les activités de l'association. Ils règlent leurs cotisations annuelles et une contribution financière fixée par le Bureau chaque année.
- Les personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer: La qualité de membre est donnée à de telles personnes par décision du Bureau.

Article 2: Conditions d'adhésion
Pour adhérer à l'association il faut avoir l'âge légal de la responsabilité ou la demande d'adhésion doit être munie de l'autorisation du représentant légal – Adhérer aux statuts de l'association, à son règlement interne et toutes ses chartes – recevoir l'acceptation du Bureau.

Article 3: Dossier d'adhésion
Pour les personnes non atteintes de la maladie: une copie de la carte nationale d'identité ou de l'extrait d'acte de naissance pour les mineurs – deux enveloppes timbrés avec l'adresse du demandeur – Un engagement écrit à respecter les textes régissant l'association – Un formulaire d'adhésion à remplir – Le paiement de la cotisation fixée par le Bureau.
Pour les personnes atteintes de la maladie: une copie de la carte nationale d'identité ou de l'extrait d'acte de naissance pour les mineurs – deux enveloppes timbrés avec l'adresse du demandeur – Un formulaire d'adhésion à remplir.

Chapitre IV
Gestion

Article 1 :
L'association est gérée par un bureau composé des membres suivants: Le Président – le Vice-président – le Secrétaire général – le Secrétaire général adjoint – le Trésorier – le Trésorier adjoint – le Conseiller.

Article 2:
Le Bureau de l'association, peut être réélu ou modifié par toute assemblée générale ordinaire ou extraordinaire.

Article 3:
Les membres du Bureau établissent le règlement interne de l'association suivant lequel sont déterminées les fonctions de chaque membre au sein du Bureau, de sorte que chaque membre chaque membre préside un des comités suivants: Comité d'arbitrage – comité des relations – comité de l'organisation.

Article 4:
Le bureau tient des réunions trimestrielles et peut se réunir à tout moment si l'intérêt de l'association l'exige.

Article 5:
Le Bureau de l'association prend ses décisions avec la présence de deux tiers de ses membres et à la majorité des voix, et en cas d'égalité des voix celle du Président est prépondérante.

Chapitre V
Attributions des membres du Bureau

Article 1 :
Le président représente l'association dans toutes ses affaires civiles et devant la justice. Il veille à l'exécution des décisions du Bureau de l'association, assure sa gestion générale. Le Vice-président le remplace dans toutes ses fonctions légales en cas de son absence.

Article 2:
Le secrétaire général assure le secrétariat de l'association, adresse les convocations des réunions, dresse les procès-verbaux, se charge des correspondances, transmet au Bureau toute nouveauté et prépare le rapport moral annuel. Il est remplacé en cas d'absence par le secrétaire général adjoint.

Article 3 :
Le Trésorier se charge de la finance de l'association, garde les registres comptables auxquels il porte les opérations des recettes et des dépenses. Les revenus de l'association sont déposés dans un compte ouvert au nom de l'association. Le Trésorier est tenu de justifier toute dépense ordonnée par le Bureau. Les chèques sont signés conjointement par le Président et le Trésorier. Le Trésorier présente au Bureau un état comptable mensuel.
Le Trésorier adjoint remplace le Trésorier dans ses fonctions.

Article 4 :
Les conseillers président les comités permanentes, chacun suivant sa spécialité. Les membres du bureau peuvent déléguer certains de leurs pouvoirs aux conseillers.

Chapitre VI
L'assemblée générale

Article 1:
L’assemblée générale est ordinairement tenue par période triennale. Elle se charge de l'élection du nouveau Bureau et homologue les rapports moraux et financiers. Une assemblée générale extraordinaire peut être tenue à tout moment le cas échéant.

Article 2:
La qualité de membre dans l'association est prouvée par le paiement de la cotisation annuelle et le consentement du Bureau à l'adhésion.

Article 3:
La qualité de membre se perd faute par l'adhérent de régler sa cotisation annuelle pour deux ans consécutifs.

Article 4:
Les présents statuts peuvent être modifiés par une assemblée générale ordinaire ou extraordinaire.

Chapitre VII
Ressources

Les ressources de l'association comprennent les cotisations des membres actifs et les contributions des membres d'honneur, les revenus d'adhésion, les divers dons et aides publics – les aides octroyées par l'Etat et par les organismes publics et les collectivités locales – les revenus des ventes de publications de l'association et de ses œuvres – toutes les autres ressources légalement admises.

Chapitre VIII
Dissolution

En cas de la dissolution de l’association, l'assemblée générale désigne parmi ses membres deux délégués au moins et les chargent de veiller conjointement avec le Bureau à la liquidation des biens de l'association. Le produit de la liquidation sera réservé à des établissements ayant les mêmes objectifs.

 
LISTE DES MEMBRES DU BUREAU.

FAIT À NICE, LE 04  Avril  2016

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